«L’argent circule. Mais c’est l’argent sale qui ne
circule pas», avait répliqué le président de la République, Macky Sall, après
la prière de la Tabaski à la Grande Mosquée de Dakar aux pourfendeurs de son
régime qui soutenaient que depuis qu’il est arrivé au pouvoir, l’argent ne
circule pas au Sénégal. Cette sortie du Président Macky Sall pose le problème
du blanchiment de l’argent sale. Défini comme étant le processus qui consiste à
dissimuler l’origine frauduleuse des revenus nés d’activités illicites, pour
ensuite leur donner une apparence de légalité, le blanchiment de l’argent sale
prend des ampleurs inquiétantes au Sénégal. Rien qu’en 2011, le rapport de la
Cellule de traitement de l’information financière (Centif) a fait état de 38
milliards 500 millions de FCfa retracés au Sénégal. Ce qui représente 10% du
budget du Sénégal. Une situation qui a amené le nouveau régime du Président
Macky Sall à aller en guerre contre les «blanchisseurs». Dans ce dossier,
l'Observateur fait un focus sur le blanchiment : les types, les circuits,
les statistiques, les profils et les dispositifs juridiques contre le
blanchiment.
Qu’est-ce que le blanchiment ?
"Blanchir signifie, par analogie avec le linge,
rendre propre. En matière de criminalité financière, il s’agit de rendre propre
de toute salissure et de toute impureté l’argent sale provenant d’activités
illicites. Dans ce domaine, on a coutume de penser au trafic illicite de drogue
chaque fois qu’on parle de blanchiment d’argent sale. C’est que la plupart des
sommes blanchies proviennent de trafic illicite de drogue. Toutefois, il est
erroné de réduire le blanchiment aux seules activités illicites de drogue. En
réalité, le phénomène de blanchiment de fonds constitue l’aboutissement de
diverses activités illicites sous-jacentes connues sous le vocable de crimes
transnationaux organisés (Cto). Parmi ceux on peut citer :
-Le trafic illicite de drogue, encore dénommé
narcotrafic, il désigne l’ensemble des activités illégales liées aux substances
psychotropes réglementées par les Conventions des Nations unies de 1961, 1971
et de 1988. On a estimé, en 1995, à 400 milliards de dollars Us par an les
sommes générées par le trafic illicite des stupéfiants ; ce qui constitue
le double du chiffre d’affaires mondial de l’industrie pharmaceutique, six fois
le montant total de l’aide officielle accordée aux pays pauvres et le troisième
commerce en importance dans le monde après le pétrole et les produits
alimentaires.
-La corruption :
c’est la perversion ou le détournement d’un processus dans le dessein pour le
corrupteur d’obtenir des avantages ou des prérogatives particulières, ou pour
le corrompu d’obtenir une rétribution en échange de sa bienveillance. Elle peut
concerner toute personne bénéficiant d’un pouvoir de décisions :
personnalité politique, fonctionnaire, cadre d’entreprise, médecin,
syndicaliste, etc.
Selon la Banque mondiale, en 2001 et 2002, 1 000
milliards de dollars Us auraient été détournés en pots-de-vin. Pour l’Agence
Standard et Poor’s, les investisseurs ont 50 à 100% de chances de perdre la
totalité de leurs investissements dans un délai de 5 ans dans les pays à fort
degré de corruption.
La contrefaçon : c’est la violation du droit de propriété
intellectuelle par le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en
avoir le droit ou en laissant présumer que la copie est authentique.
L’Omd estime que la contrefaçon est passée de 5,5
milliards de dollars Us en 1982 à plus de 500 milliards en 2005; ce qui
équivaut à 7% du commerce mondial
La contrebande de médicaments : le trafic de médicaments est un phénomène
international qui ne cesse de prendre de l’ampleur. Le marché pèserait 75
milliards de dollars Us et serait plus lucratif que la drogue.
Le trafic des armes : estimé entre 200 et 300 millions de dollars
Us par an, le trafic illicite des armes équivaut à 20% du commerce licite. L’Afrique constitue
le marché le plus rentable pour la contrebande d’armes. Le trafic des espèces
de faune et de flore en voie d’exécution : le trafic international des
espèces sauvages représente 15 milliards d’euros de chiffre d’affaires annuel.
Actuellement, 5 000 espèces représentent 15 milliards d’euros de chiffre
d’affaires annuel. Actuellement, 5 000 espèces animales et 28 espèces végétales
sont listées dans des annexes.
La fraude douanière : elle permet d’éluder le paiement des droits
et taxes applicables dans un Etat et de contourner les mesures de prohibition.
La fraude douanière s’entend au sens large et couvre des domaines variés,
parfois pris en charge par d’autres conventions plus spécifiques : la
sous-facturation, la surfacturation, les fausses déclarations d’origine, de
quantité, des détournements de marchandises de leur destination privilégiée, le
trafic des véhicules volés, la contrebande d’alcool, de cigarettes, d’armes, le
trafic illicite des drogues, la délinquance électronique, les droits de
propriété intellectuelle, les espèces de faune et de flore en voie
d’extinction".
HAROUNA FALL
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